Mentions légales

Édition

Directeur de la publication : Laurent Fournier

Coordonnées : Domaine Jean Fournier

Informations légales

Domaine Jean Fournier – SIRET 43818534000017 Le site www.domaine-jean-fournier.fr est hébergé par la société OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Conception

Business Web Agence (BWA) – SARL, dont le siège est situé : 13 rue Marguerite Yourcenar 21 000 Dijon Adresse de courrier électronique : contact@bwagence.fr – Tél. : 09 72 422 422

Législation               

Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet www.domaine-jean-fournier.com (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. Crédit photos : © DomaineJeanFournier       

Données à caractère personnel

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification. Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à : contact@domaine-fournier.com

EURL DOMAINE JEAN FOURNIER
29 RUE DU CHÂTEAU

21160 MARSANNAY-LA-CÔTE

03 80 52 24 38

Informations           

La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la société Domaine Jean Fournier. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.